MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR
Raison Sociale : Château de Meursault
Adresse : 5 Rue du Moulin Foulot, 21190 MEURSAULT
Adresse courrier électronique : domaine@chateau-meursault.com
Numéro de téléphone : +33 3 3 80 26 22 75
SIRET (siège) : 752 036 418 00024
Responsable de la publication : Stéphane FOLLIN-ARBELET
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Le Château de Meursault s’est efforcé d’assurer l’exactitude des informations fournies sur ses sites.
La responsabilité du Château de Meursault ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur ses sites. Le Château de Meursault décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur ses sites.
Le Château de Meursault ne garantit pas le fait que le serveur accueillant les sites soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, le Château de Meursault ou un de ses fournisseurs ne pourra être tenu responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur les sites.
COPYRIGHT
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les sites n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents des sites est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
CRÉDITS PHOTOS
J-L. Bernuy / G. Bligny / M. Cellard / A. Dauphin / M. Joly / H. Strand
Tous droits réservés.
DONNÉES PERSONNELLES
Chaque visiteur des sites du Château de Meursault qui fournit des informations personnelles consent au Château de Meursault l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise le Château de Meursault à en faire l’usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi » Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978). Le traitement de ces informations est déclaré à la CNIL sous le numéro NYt0673020w.
Pour exercer ce droit, s’adresser à :
Château de Meursault
5 Rue du Moulin Foulot 21190 MEURSAULT
Tél : +33 3 80 26 22 75
Fax : +33 3 80 26 22 76
commande@chateau-meursault.com ou à tourisme@chateau-meursault.com
Vous pouvez également remplir le formulaire de contact sur notre site internet www.chateau-meursault.com
CONDITIONS D’UTILISATION
Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet www.cercle-chateau-meursault.com l’utilisation des dernières versions des navigateurs Microsoft Internet ou Firefox (logiciels gratuits) est vivement conseillée.
UTILISATION DES COOKIES
Un Cookie est un fichier texte de petite taille enregistré dans un espace spécifique du disque dur de votre terminal, pendant la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie. Durant votre temps de consultation de notre site Internet, des informations concernant la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » installés sur votre terminal. Ceci se fera sous réserve des choix que vous avez choisi d’appliquer concernant les Cookies (modifiables à tout moment).
PROTECTION DES MINEURS
L’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l’article L.3353-3 du Code de la santé publique interdisent la vente d’alcool aux mineurs. Toute personne achetant du vin à SCEV Château de Meursault s’engage à avoir 18 ans révolus à la date de l’achat.
RESPONSABILITÉ ET DROIT APPLICABLE
Les vins présentés dans nos offres font chacun l'objet d'un descriptif accessible sur notre site www.chateau-meursault.com. Il mentionne les caractéristiques essentielles du produit au sens de l'article L. 111-1 du Code de la consommation.
Les photographies illustrant nos vins ne constituent pas un document contractuel. Les vins sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des consommateurs au moment de leur mise sur le marché.
En cas de litige, le client s’adressera par priorité au Château de Meursault pour trouver une solution amiable. En cas d’échec des négociations, le tribunal de Dijon sera seul compétent pour tout litige provenant de l’application des présentes conditions générales de vente sans exclusion de toute saisine par le Château de Meursault d’une autre juridiction compétente.
Retour
